Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de Qsilentgrove, accessible à l'adresse www.qsilentgrove.info. Ce site est exploité par Qsilentgrove, société enregistrée en France sous le numéro SIRET XXXXXXXX, dont le siège social est situé au 10 Bd Ampère, 44470 Carquefou, France.

Les présentes conditions d'utilisation régissent votre accès et utilisation de notre site web, ainsi que les services et fonctionnalités qui y sont proposés. Veuillez les lire attentivement avant d'utiliser notre site.

2. Acceptation des conditions

En accédant ou en utilisant notre site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes conditions d'utilisation, ainsi que par notre Politique de confidentialité et notre Politique des cookies.

Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

3. Description des services

Qsilentgrove propose des programmes éducatifs et des formations dans le domaine de la pensée analytique et de la prise de décision. Notre site web fournit des informations sur ces programmes, permet de demander des renseignements et, dans certains cas, de s'inscrire à des formations.

Les services spécifiques proposés peuvent inclure :

• Informations sur nos programmes de formation
• Formulaires de demande d'information
• Inscription en ligne à certains programmes
• Ressources éducatives et articles
• Communication avec notre équipe

Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour sur notre site, mais nous ne garantissons pas l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité de ces informations. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site et la nature de nos services à tout moment, sans préavis.

4. Création et gestion de compte

Certaines fonctionnalités de notre site peuvent nécessiter la création d'un compte utilisateur. Lorsque vous créez un compte, vous acceptez de :

• Fournir des informations exactes, actuelles et complètes
• Maintenir et mettre à jour rapidement vos informations
• Protéger la confidentialité de vos identifiants de connexion
• Être responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte
• Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte si nous avons des raisons de croire que les informations fournies sont inexactes, trompeuses ou incomplètes, ou en cas de violation des présentes conditions d'utilisation.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu de notre site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements, interfaces, code et logiciels, est la propriété exclusive de Qsilentgrove ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques et autres lois sur la propriété intellectuelle.

Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer le contenu de notre site uniquement pour votre usage personnel, non commercial et informatif. Vous ne pouvez pas :

• Modifier ou copier les documents
• Utiliser les matériaux à des fins commerciales
• Transférer les matériaux à une autre personne ou les dupliquer sur un autre serveur
• Retirer les mentions de droits d'auteur ou autres notices propriétaires des matériaux

Toute utilisation non autorisée du contenu peut constituer une violation des lois sur le droit d'auteur, les marques ou autres lois sur la propriété intellectuelle et peut vous exposer à des poursuites judiciaires.

6. Utilisation du site

En utilisant notre site, vous acceptez de :

• Ne pas utiliser le site d'une manière qui pourrait désactiver, surcharger ou endommager le site ou interférer avec l'utilisation du site par d'autres
• Ne pas tenter d'accéder sans autorisation à des parties du site, à d'autres comptes ou à d'autres systèmes informatiques connectés au site
• Ne pas collecter ou recueillir des informations sur d'autres utilisateurs sans leur consentement
• Ne pas utiliser de robots, spiders ou autres moyens automatisés pour accéder au site à des fins non autorisées
• Ne pas introduire de virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autres matériels malveillants ou technologiquement nuisibles

Nous nous réservons le droit de restreindre ou de bloquer l'accès à notre site à tout utilisateur qui viole ces conditions.

7. Modalités de paiement

Pour les services payants proposés sur notre site :

• Les prix sont indiqués en euros et hors taxes, sauf mention contraire
• La TVA applicable sera ajoutée au montant de la facture
• Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire ou autres moyens spécifiés sur le site
• Pour certaines formations, un acompte peut être demandé à l'inscription
• Les factures sont émises électroniquement, sauf demande contraire

En effectuant un paiement, vous garantissez que vous êtes légalement autorisé à utiliser le moyen de paiement fourni et que les informations que vous nous communiquez sont exactes et complètes.

8. Politique d'annulation

Pour les inscriptions à nos formations :

• Toute annulation doit être notifiée par écrit (email ou courrier)
• En cas d'annulation plus de 30 jours avant le début de la formation, l'acompte versé sera remboursé, déduction faite de frais administratifs de 10% du montant total
• En cas d'annulation entre 30 et 15 jours avant le début de la formation, 50% du montant total sera dû
• En cas d'annulation moins de 15 jours avant le début de la formation, 100% du montant total sera dû
• Le remplacement d'un participant par un autre de la même organisation est possible sans frais supplémentaires

Qsilentgrove se réserve le droit d'annuler ou de reporter une formation en cas de force majeure ou de nombre insuffisant de participants. Dans ce cas, les participants seront informés dans les meilleurs délais et les sommes déjà versées seront remboursées intégralement.

9. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable :

• Qsilentgrove et ses dirigeants, employés, agents et partenaires ne seront pas responsables des dommages indirects, spéciaux, accessoires, consécutifs ou punitifs découlant de ou liés à votre utilisation du site ou des services
• Notre responsabilité totale pour toutes réclamations liées au site et aux services ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour les services concernés
• Nous ne garantissons pas que le site sera disponible de manière ininterrompue, sécurisée ou sans erreur
• Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites externes vers lesquels notre site peut renvoyer

Cette limitation de responsabilité s'applique même si Qsilentgrove a été informé de la possibilité de tels dommages.

10. Confidentialité

Notre Politique de confidentialité décrit comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations personnelles lorsque vous utilisez notre site. En utilisant notre site, vous consentez à la collecte et à l'utilisation de vos informations conformément à cette politique.

Pour plus d'informations sur notre utilisation des cookies et technologies similaires, veuillez consulter notre Politique des cookies.

11. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier, ajouter ou supprimer des parties de ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

Si vous n'acceptez pas les conditions modifiées, vous devez cesser d'utiliser notre site.

12. Résiliation

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de restreindre, suspendre ou résilier votre accès à tout ou partie de notre site, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans préavis ni responsabilité.

Vous pouvez également mettre fin à votre utilisation du site à tout moment en cessant d'y accéder.

Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, à la limitation de responsabilité, à l'indemnisation et à la loi applicable survivront à toute résiliation.

13. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Nantes, France, sous réserve des règles de compétence territoriale impératives.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, Qsilentgrove adhère au Service du Médiateur. Vous pouvez recourir gratuitement à ce service de médiation pour les litiges de consommation liés à l'utilisation de notre site ou à nos services.

14. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :

• Par email : [email protected]
• Par courrier : Qsilentgrove, 10 Bd Ampère, 44470 Carquefou, France
• Par téléphone : +33 9 52 95 45 16